Industrialisation & agility

CACEIS enjoys a hard-earned reputation on the international investor services market for the high levels of quality we achieve across our broad product range. The standard of service CACEIS strives for in daily operations has never been achieved by just doing a little extra, rather we view quality as a way of doing business that is present at every level of our organisation and throughout our business processes.

Our operations need to be of a robust nature as they form the foundation of business development, namely bringing in new clients, servicing existing clients, and creating new services to suit evolving client requirements. By nature, the production side of our business must be reliable, in that it is on time, accurate and free of operational risk. Furthermore, being competitive is an essential element both to attract prospective clients and ensure that existing clients know they are getting value for money. Finally, the production side must also incorporate a high degree of flexibility allowing it to be innovative in terms of products and adaptable in terms of client configurations.
From this solid base, the front or distribution side of our business is able to carry out its two principal roles, developing sales to existing clients as well as potential customers and identifying the innovation needs of clients in order to remain an efficient and valued business partner.

It is seldom easy for a business to find the right balance between sales’ needs and operations’ capabilities but within CACEIS, we have made major inroads into increasing the industrialisation of our business, whilst maintaining our all important agility. Whereas an industrial approach favours lower costs, it also leans towards an inflexible standard offer where adaptations are made as late as possible. On the other hand, a sales driven, bespoke approach offers extensive flexibility in terms of tailoring services to complex products, however the costs associated with this type of service are very high. CACEIS has identified the strengths of both servicing models and in doing so has managed to forge a model that exploits the best of both worlds, allowing controlled costs yet high adaptability.

By creating a company with a solid operational founding and the adaptability required for sales generation and client satisfaction, CACEIS has become known as the company that best supports clients’ business development. Our effective securities services in combination with the close, partnership relationship that we seek to build enables us to gain many new clients through word of mouth alone, which says a great deal about the effectiveness of our continuous efforts to achieve high levels of client satisfaction. Indeed, in many countries where we operate, we are proud to count the top performing investment managers among our most valued clients ■ 

Patrick Lemuet, et Marco Wilms, respectivement responsable commercial en France et en Allemagne, témoignent de l’expérience acquise par CACEIS sur les marchés réglementés des dérivés. Ils soulignent que la clientèle buy side du Groupe bénéficie d’un accès à  l’ensemble des marchés à  partir d’un point d’entrée unique. Les investisseurs institutionnels minimisent ainsi leurs charges administratives de middle-office et disposent d’un reporting consolidé de leurs liquidités et de toutes leurs classes d’actifs.

Quelle est la situation du marché  des dérivés listés ?

Marco : Comme vous le savez Eurex est le premier marché européen et un des tous premiers marchés mondiaux des instruments financiers dérivés listés. La crise n’a pas affectée cette position de leader d’Eurex et, plus généralement, le classement des principaux marchés mondiaux n’a pas été modifié. Les marchés réglementés d’instruments dérivés ont plutôt bien résisté et progressent à  nouveau vers les niveaux de 2008. 

Qu’est-ce qui motivent les clients institutionnels (sociétés de gestion, banques, compagnies d’assurance, caisses de retraite)  à   choisir CACEIS  comme compensateur ?

Patrick : En tout premier lieu,  la simplicité et la rapidité de mise en œuvre du dispositif  Il permet aux clients de traiter  avec les brokers de leur choix sur l’ensemble des marchés en bénéficiant d’un interlocuteur unique pour le suivi « post-marché » de leurs transactions. CACEIS assure en effet,  la compensation de toutes les opérations (Futures et options sur les marchés de taux, actions, devises et indices) sur tous les marchés grâce à  son sous compensateur Newedge, numéro un mondial sur les futures. La fiabilité de notre offre constitue également un atout : nous disposons d’une équipe opérationnelle dédiée à  cette activité depuis plus de dix ans, elle est dotée d’une plate-forme  informatique équipant les plus grands acteurs de la compensation.

Marco : Il faut insister sur l’intérêt financier d’une telle offre de sous-traitance qui permet au client de réduire ses coà»ts administratifs et ses risques. Il bénéficie des infrastructures fiables et des économies d’échelle réalisées par CACEIS qui prend en charge aujourd’hui les transactions sur dérivés listés d’une cinquantaine de clients institutionnels.

Pouvez-vous illustrer  les  avantages pour les clients d’avoir un prestataire unique sur le monde des valeurs mobilières classiques et sur celui des dérivés listés?

Patrick : Ils sont nombreux. La mise à  disposition d’un  reporting consolidant l’ensemble des actifs matérialise parfaitement ces avantages. Les traitements  sont pris en charge intégralement chez CACEIS et les flux comptables entre les différents « mondes »( dérivés, titres, espèces ) sont automatisés, toujours cohérents et fiables.
En prenant en charge le suivi des positions, le calcul des garanties, des appels de marge, des règlements titres et espèces associés et selon les cas  la valorisation CACEIS permet aux gérants de se concentrer sur leurs investissements et de minimiser leurs charges administratives.

Marco : Le bénéfice en termes de rapprochement est considérable pour le client qui évite ainsi d’assumer seul les travaux de consolidation des positions en gérant les décalages d’enregistrement d’un prestataire à  l’autre. Ces « faux suspens » sont le cauchemar des Middle-Office !

Sur quels marchés vos clients sont-ils actifs ?

Marco : Les volumes sont concentrés très majoritairement sur l’Eurex mais nos clients traitent également à  Paris sur le MONEP (sur lequel CACEIS est Global Clearing Member), à  Londres  sur le Liffe, et sur les marchés Nords Américains (CBOT, CME, OCC) ou asiatiques.
Nous prenons également en charge des volumes beaucoup plus modestes de transactions réalisées, par exemple, sur les marchés espagnol (MEFF) ou autrichien (WBAG et OTOB). Cette très large couverture de marchés rend définitivement notre offre attractive.

Quels sont les préalables nécessaires au démarrage de cette activité ?

Patrick : Le responsable commercial de CACEIS et celui de l’équipe des dérivés listés fournissent aux clients les explications détaillées nécessaires au démarrage et à  la formalisation des responsabilités de chacun dans un Service Level Agreement (SLA). De plus, nous signons un contrat avec le client et mettons en place un « give-up agreement » avec les brokers de son choix. Notre service sur dérivés listés repose sur un cadre juridique transparent. Les clients bénéficient d’une prise en charge rapide et de capacités opérationnelles flexibles couvrant le cycle de vie des transactions ■ 

Boussard & Gavaudan selects CACEIS in Ireland to act as trustee/custodian
Boussard & Gavaudan Asset Management, a French Asset Manager, has appointed CACEIS in Ireland to act as trustee/custodian to their new Irish Non-UCITS Qualified Investor Fund (QIF). Boussard & Gavaudan currently has approximately €1.2bn in total assets under management and is redomiciling their main investment vehicle, SARK Fund Limited (approximately €1bn in assets), from the Cayman Islands to Ireland.
CACEIS in Ireland was selected due to its knowledge and expertise with Irish regulated hedge funds from a fiduciary perspective ■ 

Tikehau Investment Management (TIM) appoints CACEIS for its FCTs "TE FARE" and "TSS2"
Tikehau Investment Management (TIM) is an independent Asset Management Company, created in December 2006 and a specialist on the European credit markets. As of today TIM manages over €420m of private and institutional money, through funds or managed accounts. The FCT (Fonds Commun de Titrisation) is the result of new French regulations modernising the legal framework applicable to the Fonds Commun de Créance ("FCC"), notably with a view to widening their purpose to include the securitisation of insurance risks alongside credit risks. By managing FCTs, TIM shows its capacity to work on cutting-edge mandates. CACEIS is appointed as custodian and trustee in France because of  our expertise and service adaptability
for new products ■ 

La Commission Européenne initie un cadre prudentiel de supervision pour les chambres de compensation (CCPs) et une régulation des marchés de contrats dérivés OTC. Dans ce contexte, Pierre-Dominique Renard, Director Customer, Market & Infrastructure de LCH.Clearnet SA nous confie sa vision de la compensation des dérivés OTC.

Les CCPs ont historiquement compensé des instruments standardisés, fongibles, liquides avec des prix disponibles mais les dérivés OTC, par nature personnalisés par des contrats bilatéraux, présentent une plus grande complexité. Quelles sont les conditions de fonctionnement mises en place par LCH.Clearnet SA pour assurer le clearing des dérivés OTC et celles à  aménager ?
« En effet, la prise en charge par les CCPs de dérivés OTC justifie la mise en place de conditions de fonctionnement adaptées à  la complexité de ces instruments afin d’assurer des mécanismes de garantie robustes pour prévenir les risques que la chambre de compensation prend en se substituant à  ses adhérents. A ce sujet, LCH.Clearnet SA déploie des règles d’adhésion et de contrôle de ses membres, très strictes, ce qui concoure à  la distinguer d’autres chambres de compensation. Ces exigences intègrent, notamment, des critères de  statut, de notation, de capital minimum requis, de compétences et de moyens nécessaires. De plus, LCH.Clearnet SA a mis en place un système de gestion des risques à  plusieurs niveaux dont un fonds mutuel de garantie dédié au seul business des CDS, un point clé pour assurer une bonne couverture des risques et remplir ainsi le principal objectif d’une chambre de compensation qui est de protéger le marché du défaut d’un membre afin de maitriser le risque systémique. Enfin, en cas de défaut d’un des participants, les membres s’engagent à  participer à  la gestion active de la défaillance de ce dernier et à  la liquidation du portefeuille.
En ce qui concerne les instruments, LCH.Clearnet SA dispose de critères transparents pour déterminer leur éligibilité. Son comité des risques les sélectionne selon des éléments comme : la transparence des prix, la liquidité, le risque de marché et émetteur, la possibilité de faire face à  une défaillance. LCH.Clearnet SA traite des CDS depuis mars dernier sur indices européens qui répondent à  ces critères et qui présentent un niveau de standardisation suffisant. Les priorités d’évolution sont gérées en étroite collaboration avec les clients actuels et futurs ; elles s’articuleront notamment, par la mise en place de l’appariement et de la novation en temps réel, l’élargissement aux « Single Names »  et l’inclusion dans le scope de la garantie des opérations du buy-side. »

Quelles décisions réglementaires inciteront les négociateurs de dérivés OTC à  confier leurs contrats à  des CCPs ?
« L’incitation la plus forte viendra des autorités européennes de supervision qui imposeront aux négociateurs de traiter certains dérivés OTC par  l’intermédiaire des CCPs. Cette décision ne doit pas nous conduire à  accepter des instruments dont les risques seraient mal appréhendés. Pour éviter cette situation, il serait souhaitable de  déterminer, en concertation avec les autorités, une granularité fine des produits éligibles, allant jusqu’aux contrats « élémentaires ».  La pondération à  zéro en fonds propres engagés, pour les  opérations éligibles, devrait également inciter fortement les négociateurs et leurs clients finaux à  passer leurs transactions par une chambre de compensation. »

Les CCPs se sont révélés indispensables au bon fonctionnement des marchés financiers, LCH. Clearnet SA a notamment prouvé la robustesse de son modèle  lors de la faillite de Lehman Brothers en termes d’efficacité, de techniques de couverture des risques et de transparence. Quel est votre position sur le statut, la gouvernance, les principes de gestion des risques des CCPs de dérivés OTC?
« LCH.Clearnet  SA, grâce à  son statut bancaire bénéficie de l’accès à  la monnaie banque centrale et au marché monétaire, décisif en cas de défaut ou de crise, pour négocier en direct auprès de la banque centrale des lignes de refinancements intraday voire overnight. Si les régulateurs n’imposent pas aux CCPs le statut bancaire, nous souhaitons qu’elles soient soumises à  des ratios prudentiels s’en rapprochant. En matière de gouvernance, la plupart des CCPs appartiennent  à   une organisation verticale en silo dont l’actionnaire est celui de la plateforme de négociation des instruments compensés. En conséquence, les décisions sont prises avec un objectif principal de retour sur investissement. LCH Clearnet SA s’appuie quant à  lui sur un « modèle horizontal » avec un conseil d’administration constitué, principalement, de membres utilisateurs très impliqués dans les décisions stratégiques et la gestion des risques. Cette participation active leur permet de mieux aligner les décisions stratégiques de l’entreprise et leurs besoins. »

Le marché des dérivés OTC présente une dimension mondiale, Quelles seraient vos préconisations en matière d’interopérabilité entre CCPs ?
« LCH. Clearnet SA mesure bien les difficultés de l’interopérabilité entre CCPs car elle est la seule chambre de compensation ayant construit des liens, entre, par exemple, LCH Clearnet Limited  et  SIX x-clear pour le cash equitiy pour les opérations réalisées sur le London Stock Exchange et entre LCH Clearnet SA et CC&G (la chambre de compensation italienne) pour la dette italienne. Ces réalisations ont nécessité des investissements significatifs en matière de gestion de risques et d’encadrement juridique notamment et ce pour des marchés qualifiés de mature. Dans le cas des dérivés OTC, les risques de crédit s’additionnant aux risques de marché créaient une complexité telle que les régulateurs ont rapidement admis qu’il ne s’agissait pas d’une priorité à  court terme. En revanche, le choix de la CCP étant un critère d’appariement, LCH Clearnet SA offre au négociateur souhaitant changer de CCP la portabilité de son contrat. »

Comment graduellement la clientèle buy-side pourra bénéficier du clearing pour ses négociations de dérivés OTC ?
« La clientèle  buy-side ne présente pas les critères requis pour adhérer directement aux CCPs et pratique rarement la collatéralisation sur les négociations de dérivés OTC.  Leurs opérations pourront être identifiées en brut ou dans un compte omnibus chez leur Clearing Member, Individuel (ICM) ou General (GCM). Ce qui induit pour la clientèle buy-side de supporter le risque de contrepartie vis-à -vis de leur ICM ou GCM si leurs positions sont tenues dans un compte omnibus car leurs opérations seraient intégrées dans un portefeuille global que la CCP essaierait de liquider au mieux en cas de défaillance.  Cette clientèle devrait apporter un volume d’activité qui ne passe pas aujourd’hui par les CCPs. »

La compensation des dérivés OTC entraà®nera- t- elle une consolidation des CCPs ?
« En Europe, LCH.Clearnet SA possède le statut de banque lui donnant accès à  la monnaie banque centrale ce qui serait un avantage déterminant en cas de choix  par les autorités d’une CCP unique européenne  pour les dérivés OTC. Son modèle économique et de gouvernance, accordant beaucoup de pouvoir aux utilisateurs, représente aussi un atout à  condition de l’ouvrir à  des membres transfrontaliers. On assistera certainement à  un mouvement de consolidation à  géométrie variable  pour les CCPs en Europe et ce avec des logiques très différentes selon les actifs concernés. Pour le cash equity par exemple, voire le Fixed Income, T2S jouera un rôle de catalyseur en matière d’harmonisation européenne qui devrait mener vers une concentration des CCPs. Pour les dérivés listés, plusieurs acteurs continueront probablement à  coexister, chacun traitant en compensation les opérations réalisées sur la plate-forme du marché dont ils sont filiales. » ■ 

La sauvegarde des actifs des clients constitue la principale fonction des banques prestataires de services titres. CACEIS optimise les méthodes de gestion de son réseau de sous-conservateurs pour assurer à  ses clients un service de haute qualité sur tous les marchés o๠ils investissent.

CACEIS dispose d’un réseau de sous-conservateurs dans près de 90 pays, couvrant toutes les régions du monde et offrant à  ses clients un accès rapide aux marchés financiers internationaux. Il  privilégie le choix du meilleur sous-conservateur sur chaque marché, en toute indépendance, ce qui le distingue d’autres banques captives d’un réseau. Le Groupe accorde une importance prioritaire à  la gestion de son « network ». Pour preuve, des équipes dédiées, dans chaque localisation, assurent quotidiennement la sélection et le suivi des sous-dépositaires. L’animation et la coordination des équipes s’effectuent au sein d’un comité trimestriel, présidé par un membre du comité exécutif, regroupant les responsables des réseaux, la direction des risques et de la conformité. Ce comité arbitre les dossiers de sélection, de suivi et de contrôle des sous-conservateurs.

LA SELECTION DES SOUS-CONSERVATEURS
CACEIS sélectionne ses sous-dépositaires selon un processus très rigoureux. Cette sélection est revue périodiquement soit lorsqu’un client investit dans un pays non encore couvert, soit lors des révisions régulières des services offerts par la concurrence. Dans ce but, le comité charge une équipe  Network du Groupe de mener un appel d’offre. Cette équipe envoie un questionnaire détaillé à  des banques locales choisies d’après leur capacité opérationnelle, leur compétitivité, leur notoriété (enquêtes de magazines spécialisées) et leur solidité financière (Ratings des agences de notations).  Après aval définitif  d’un document, visé par les différentes directions internes (risques, conformité, opérations), décrivant les risques pays et opérationnels potentiels ainsi que la structure de contrôle des risques, de conformité de l’établissement, le comité retient un prestataire en ayant mesuré des critères stricts (rapport qualité de service/prix, notation, parts de marché, éventuelle opportunité de réciprocité, etc.).

L’ENTREE ET LE SUIVI DE LA RELATION
Une fois le sous-conservateur sélectionné, conjointement à  un contrat de conservation protecteur pour les avoirs titres des clients, CACEIS établit un Service Level Agreement (SLA) avec le sous-conservateur. Le SLA précise le détail des responsabilités de chacun des intervenants ainsi que les procédures opérationnelles et de contrôle à  mettre en œuvre. Une fois la relation active, les équipes Network  assurent le suivi et la mise à  jour des dossiers de ces établissements : agrément, rating financier, notations spécialisées, modification de l’actionnariat, de la stratégie, etc. Fort de ces documents, la direction des risques de CACEIS attribue une notation interne à  chaque sous-conservateur (profits, ratios de solvabilité, dettes, etc.).  Enfin les équipes Network de chaque pays analysent régulièrement la qualité des services rendus par le biais :
▷ Des enquêtes de satisfaction auprès des services opérationnels de CACEIS.
▷ Des visites des sous-conservateurs qui effectuent des revues de services : suivi de la bonne application du Service Level Agreement, du maintien d’un niveau de prestations rendues en ligne avec les besoins de nos clients, etc.
▷ Des visites de due diligence venant renforcer ce dispositif. Le comité en valide le planning proposé par les équipes Network selon l’évolution des risques pays (récentes visites chez nos correspondants espagnols, portugais, grecs), la nature des actifs détenus (récentes visites en Hongrie, Pologne, Slovaquie, République Tchèque), la fréquence  (au moins une fois tous les 3 ans). Ces visites s’accompagnent d’un questionnaire envoyé au préalable au sous-conservateur.
▷ Des questionnaires complets adressés tous les ans à  l’ensemble des sous-conservateurs et traitant du fonctionnement opérationnel, des points conformité, risques, de la politique de protection des actifs, des récents changements pouvant être intervenus dans l’organisation, de l’actionnariat, etc.


La sélection et la gestion de ses sous-dépositaires permet à  CACEIS de fournir à  ses clients un traitement et un reporting efficaces des opérations confiées sur tous marchés pour toutes classes d’actifs. Le Groupe s’appuie sur une structure permettant à  ses clients de bénéficier de ses prestations en toute sécurité avec une proximité accrue aux informations de marché. Ce modèle, adossé à  une solide pratique de contrôle des risques, leur assure également une protection appropriée de leurs actifs ■ 

CACEIS is Top Rated in 2010 Global Custodian magazine’s surveys

Agent Bank in Major Markets - France
▷ Cross border - non-affiliated clients
▷ Domestic clients
▷ Leading clients

Agent Bank in Major Markets - Germany
▷ Cross border - non-affiliated clients

Mutual Fund Administration – Europe
▷ Equity; Fixed Income; Fund of Funds; other funds
▷ Assets under administration from $100 million to $5bn

Hedge Fund Administration
▷ Single strategy; Multi-Strategy; Fund of Funds
▷ Assets under administration from $100 million to $1bn Private Equity - Europe
▷ Assets under administration from $100 million to between $1bn and $5bn

We thank all our clients who participated in these surveys. Their feedback helps us continuously improve the overall quality of our services and ensures that we remain at the cutting-edge of market developments ■ 

Malgré les nombreux avantages qu’il apporte, le concept de Fund Processing Passport (FPP) est loin d’être devenu une réalité opérationnelle au sein de l’industrie des fonds ces 24 derniers mois. Deux récentes initiatives viennent de relancer ce standard développé par l’EFAMA en 2007-2008 pour normaliser les informations nécessaires au traitement des ordres.

Faciliter la commercialisation transfrontalière d’OPCVM et de fonds tiers nécessite de donner aux distributeurs et aux investisseurs un accès aisé aux informations concernant ces fonds, notamment aux informations techniques sur les modalités de souscription et de rachat. Afin de répondre aux difficultés de référencement de l’information rencontrées dans un contexte de fort développement de la distribution transfrontalière et de fonds tiers, l’EFAMA a développé en 2007-2008 un standard européen en la matière, le FPP. Pour rappel, il s’agit d’un document de référence harmonisé composé de 105 champs prédéfinis qui vise à  fournir aux différents acteurs de l’industrie des fonds les informations opérationnelles nécessaires pour initialiser et traiter les ordres sur fonds tiers correctement, telles que les coordonnées du pré-centralisateur local dans un pays de distribution donné, les heures limites de passage d’ordres, les devises acceptées, les formulaires requis, etc.

Deux ans après la mise en place du FPP et bien que l’intérêt d’un tel standard soit très largement reconnu (communication électronique des informations, réduction du temps consacré à  la collecte des informations, diminution des risques opérationnels, accélération du traitement des ordres), force est de constater qu’en pratique, son développement n’a pas connu l’essor attendu en Europe. A titre d’exemple, le portail internet FPP mis en place par l’AFG en France début 2009 n’a été alimenté à  ce jour que par une seule société de gestion.

DEUX Rà‰CENTES INITIATIVES POUR RELANCER LE FPP

Néanmoins, il est important de noter que deux initiatives viennent récemment de relancer le concept de FPP.

▷ Ainsi, l’EFAMA a annoncé le 28 juin dernier le lancement d‘un portail paneuropéen dédié aux FPP, point d’accès central à  l’ensemble des FPP existants afin d’en faciliter leur utilisation. L’objectif final est de généraliser l’utilisation du FPP par tous les acteurs professionnels impliqués dans le traitement des fonds, notamment les  distributeurs, les plateformes de fonds, les sociétés de gestion et leurs prestataires.

▷ Par ailleurs, en France, le rapport final du Comité de place instauré par le Collège de l’AMF « Etat des lieux et perspectives de la régulation de la gestion d’actifs à  l’occasion de la transposition de la directive OPCVM IV » publié le 26 juillet 2010 propose que la réalisation du FPP soit rendue obligatoire pour l’ensemble des OPCVM de droit français souhaitant être commercialisés à  l’étranger, première étape vers le développement à  plus long terme d’un référentiel produit. Le Comité invite par ailleurs les sociétés de gestion à  utiliser le portail développé par l’AFG pour mettre à  disposition des distributeurs les FPP qu’elles auront élaborés.

Convaincu de l’intérêt du FPP pour améliorer et standardiser l’information nécessaire au traitement des ordres dans un environnement de plus en plus ouvert, CACEIS a soutenu cette initiative depuis le début et a activement participé aux groupes de travail afférents en France et au Luxembourg. Dans le cadre de son offre de support à  la distribution de fonds, CACEIS à  Paris offre d’ailleurs depuis 2008 ses services aux sociétés de gestion pour collecter et gérer les données FPP relatives à  leurs OPCVM, la validation et la publication de ces données restant de leur responsabilité ■ 

NATHALIE COLLOT, Product Manager

Having completed our first full year of operation, we report back on CACEIS Hong Kong’s progress, take a look at the services offered and give some information on the subsidiary’s future development plans.

CACEIS in Hong Kong launched its business activities on 9/9/2009, a date with much significance in Chinese culture, as the number "9" signifies something that is "longlasting" (), as the two words are pronounced the same.
CACEIS in Hong Kong has an experienced team, all having worked several years in the fund industry. With a General Manager and staff members, of which some are native Chinese, CACEIS offers support in a wide range of languages including Cantonese, Mandarin, English, French, Dutch and Italian to cater to the servicing needs of local and international asset managers.

A WIDER SCOPE OF SERVICES
Two principal services are carried out in CACEIS’s Hong Kong office: fund distribution support and pricing.
The location acts as our operational hub for Asia, supporting fund distribution in eight Asian countries: Hong Kong, Macau, South Korea, Malaysia, Taiwan, Singapore, Thailand and mainland China. Funds distributed in these countries are generally domiciled either in Luxembourg, France, Bermuda or Hong Kong itself.
The fund distribution support services performed by CACEIS in Hong Kong since September 2009 are similar to those performed by an official transfer agent. However, by combining our local presence and experienced culturally-aware staff with direct access to central TA systems and applications, we can significantly reduce a client’s time-to-market whilst delivering the high-quality services pan-Asian distributors and investors expect.
Currently, nearly 200 local distributors transmit their orders to CACEIS in Hong Kong on behalf of more than 2000 investors, which represents a monthly average of some 2500 transactions.
As part of the pricing service, which has been operational since December last year, CACEIS in Hong Kong verifies more than 38,000 prices each day which are then used by CACEIS’s fund accounting departments in Luxembourg, the Netherlands, Belgium, Ireland and Switzerland. Carrying out these controls in Hong Kong’s time zone enables European fund accountants to calculate and publish NAVs much earlier in the day than would previously have been possible. A real competitive advantage for our asset manager clients.

UPCOMING DEVELOPMENTS
With the successful establishment of a branch on the Asian continent, CACEIS has confirmed its aim to serve its global asset manager clients through a network of local entities to ensure a full understanding of local market practices and close relationship with the distribution community, the investors and the local authorities. CACEIS Hong Kong’s experienced staff and flexible IT platform allow a wide range of services to be offered, from supporting pan-Asian distribution to sub-TAs or local TAs to pricing services.
Furthermore, with our presence across Europe, North America, and now Hong Kong, CACEIS is ideally positioned to help Asset Managers review their product offer and distribution strategy within the context of ongoing regulatory change ■ 

CACEIS Hong Kong Ltd has recently moved from the Nexxus Building in Central to Two Pacific Place in Queensway, an office building it shares with Crédit Agricole CIB, Hong Kong. Another entity of the Crédit Agricole Group, Amundi Asset Management is located in the adjacent building, One Pacific Place. The office shares its operational processing platform with its parent entity in Luxembourg, however, by sharing facilities with Crédit Agricole CIB in Hong Kong, it benefits from local IT support services as well as the comprehensive business continuity measures for infrastructure and administrative aspects.

ETIENNE CARMON, Head of Products, Luxembourg

The UCITS IV directive was approved by the European Parliament on 13 January 2009 to come into effect in July 2011. To ensure that our clients are in a perfect position to benefit from the changes this update to the UCITS III directive introduces, CACEIS has established a cross-entity working group, tasked with establishing and implementing our UCITS IV strategy.

The UCITS directives are credited with jump-starting the European funds market, effectively creating a standard set of management rules and a certificate of compliance which allowed member states to freely export passported UCITS funds to any other EU market. Leading on from the undisputed commercial success of the UCITS I and III directives, which incidentally surpassed expectations by creating an appetite for the brand as far outside the European Union as Latin America and Asia, is the eagerly awaited UCITS IV directive. This incoming directive looks set to completely transform the framework for development and marketing of investment funds across the EU, and will have consequences as far and wide as UCITS funds are distributed.
As many of our clients are keen to take advantage of the cross-border distribution opportunities presented in the EU and other markets further afield UCITS support services are identified as a key area of strategic product development for CACEIS. In this respect, we have established a working group, consisting of staff from across our network in order to manage our UCITS strategy, a smooth transition and enable clients to benefit from the directives opportunities at the first instance.The working group has built on our comprehensive UCITS III servicing offer to enhance the package and adapt it to the new UCITS IV provisions. It will be available to clients throughout our network, as a premium additional service. Developed with flexibility in mind, clients can select only the units they require. Currently, CACEIS is in talks with several of our major clients, defining their needs in terms of UCITS IV support and designing individually tailored services that perfectly match their business objectives in terms of development.
The working group also undertakes a wide programme of training sessions for CACEIS staff, introducing best practices and spreading essential know-how on the UCITS IV directive as well as on the Group’s related servicing package. Furthermore, a sales brochure will be shortly available to clients and prospects, setting out the opportunities, challenges and related service offers by client type, in a clear and concise manner.
With a proven track record of assisting clients in realising their UCITS-related distribution goals, and a combined advisory approach, CACEIS has a real competitive business advantage which helps drive our clients forward ■ 

CHRISTIAN LAITAT, Product Manager

Certains points méritent d’être clarifiés  concernant  la détention des parts ou actions d’OPC.  L’exemple de Luxalpha est éloquent à  cet égard. Les détenteurs sont-ils absolument assurés de pouvoir exercer tous leurs droits alors que les liquidateurs ne semblent pas vouloir les reconnaà®tre ? En effet, les liquidateurs persistent à  adresser les courriers aux teneurs de comptes conservateurs qu’ils semblent vouloir assimiler à  des actionnaires.

Il n’existe pas toujours de règles claires concernant le mode de transmission et d’inscription dans un registre. Les règles en tout état de cause ne sont pas homogènes d’un pays à  l’autre et les chaà®nes peuvent être complexes entre l’investisseur et l’émetteur.

En France, Les parts ou actions d’émetteurs français circulent majoritairement au porteur, dans ce cas, le dispositif du dépositaire central permet de retrouver le porteur de parts via son teneur de compte conservateur qui n’est jamais assimilé à  un « actionnaire » ;
plus rarement « au nominatif » pur ou administré, avec ces modes de détention,  le porteur de parts est connu de l’émetteur qui peut ainsi le convoquer à  une assemblée. A noter que les ordres venant de l’étranger doivent passer par un intermédiaire affilié au dépositaire central (Euroclear France).

Au Luxembourg, la pratique des titres nominatifs est la plus répandue. Il n’existe pas de manière formelle et spécifique un régime du nominatif administré équivalent à  celui proposé en droit français. Lorsque le porteur/actionnaire ne s’inscrit pas directement en nom auprès de l’émetteur, il passe son ordre via son teneur de compte qui se fait alors inscrire comme tel auprès de l’émetteur.
Il est fréquent également que le fonds prévoie l’intervention d’un « nominee » (souvent les teneurs de comptes-conservateurs).
Le nominee est généralement inscrit à  son nom exclusivement. Il est admis à  exercer tous les droits  du porteur/actionnaire vis-à -vis de l’émetteur. Pour autant la propriété des titres ne lui est pas transférée par son client qui conserve vis-à -vis de son nominee l’ensemble des prérogatives associées à  son statut de propriétaire des actions ou parts.

Le droit luxembourgeois* prévoit également que le porteur/actionnaire peut faire valoir ses droits auprès de l’émetteur moyennant la production d'une attestation établie, par le dépositaire (teneur de compte) luxembourgeois certifiant le nombre de titres inscrits à  son compte. Cette prérogative néanmoins n’est formellement reconnue qu’à  un établissement bancaire luxembourgeois. Là  encore, ce dispositif semble insuffisant au regard de la distribution transfrontalière des fonds.

DES CHAà®NES COMPLEXES
Les sociétés de gestion ou d’autres intermédiaires peuvent apparaitre « globalement » dans un registre regroupant dans un seul compte chez l’émetteur la propriété de plusieurs fonds dont la ségrégation sera faite au niveau du teneur de compte.; il s’agit d’une commodité par laquelle le véritable propriétaire n’est pas reflété au niveau du registre, ce qui permet des transferts sans impact au niveau du registre.. Or faute de réglementations claires et cohérentes, l’intermédiaire aura tendance à  ne véhiculer que le nom du teneur de compte ; ainsi, dans le registre nominatif pourrait ne pas figurer le nom des porteurs finaux, pourtant véritables propriétaires des parts.

Ces pratiques peuvent aboutir à  ce que l’actionnaire réel ne soit pas connu du registre et que l’intermédiaire soit considéré par l’émetteur comme étant l’actionnaire/ le porteur final.


DES à‰VOLUTIONS Nà‰CESSAIRES
Ces exemples montrent la nécessité de faire évoluer les législations et d’assurer la cohérence des pratiques.
En France, concernant la détention des OPC étrangers, il s’agirait de reconnaitre que l’article L 211-41 et l’article 323-2 du RG AMF (qui stipulent l’assimilation aux titres français des titres émis sur le fondement d’un droit étranger) ne peuvent s’appliquer et que les titres financiers inscrits sur un registre émetteur sont régis par la loi de l’émetteur.

Concernant la détention d’OPC français par des étrangers, la notion d’intermédiaire inscrit, qui s’applique aux titres admis sur un marché réglementé détenus par des étrangers devrait être étendue aux parts ou actions d’OPC.

Dans l’immédiat, il conviendrait de promouvoir l’émergence de pratiques de place claires et valant référence. Trop de législations aujourd’hui restent floues ou muettes quant aux modalités de la tenue de registre, de sa valeur probante. A cet égard, l’harmonisation des modes d’inscription, l’utilisation de bulletins de souscription standards contribuerait à  une plus grande sécurité des transactions ■ 

*article 8 de la loi du 1er aoà»t 2001 concernant la circulation de titres et d'autres instruments fongibles

2011: l’année de la concrétisation des initiatives en matière de réglementation des dépositaires de fonds européens ? 
Après avoir présenté un projet de Directive AIFM, encore en discussion, La Commission Européenne a annoncé, pour 2011, une proposition législative visant à  modifier les dispositions de la Directive OPCVM, afin d’harmoniser davantage les obligations incombant à  aux dépositaires de fonds ainsi que leur régime de responsabilité, en ce qui concerne les OPCVM (UCITS). CACEIS, 1er dépositaire de fonds européen, encourage ces initiatives et souhaite qu’elles aboutissent au plus tôt. Présent dans les principales places financières européennes de l’industrie européenne des fonds, et reconnu en tant que contributeur actif au débat, CACEIS prend pleinement sa part dans le processus en cours.
Définir, dans un cadre européen, un environnement sécurisé, équilibré en termes de droits et d’obligations de tous les acteurs de la chaà®ne de valeur de l’industrie des fonds, est en effet un objectif à  la fois réaliste et indispensable pour consolider le succès du modèle européen des fonds. 2011 pourrait être une étape décisive dans ce domaine ■ 

à‰RIC DEROBERT, Group Head of Public Affairs

CACEIS provides asset managers, broker-dealers, banks and sovereign funds with full securities lending and repo services from dealing to operational processing on the main international markets. It is this experience, expertise and know-how gained through supporting various clients over the years that we share in this brochure, continuing our series of academic guides (Cross-border distribution of UCITS, A thorough un­derstanding of private equity).

The past three years have been challenging for the securities lending and repo markets on a global scale, as the industry experienced unprecedented events in financial markets world­wide: A credit crunch, impaired liquidity in cash collateral vehicles, the bankruptcy of a major global investment bank, increasing scrutiny from regulators and politicians, the introduction of temporary short-selling bans, and more recently sovereign risk concerns. The financial turmoil further enhanced the importance of the repo markets and secured funding.
Since clients are eager to capture the opportunities the securities lending and repo markets can bring to the table, but they need guidance so that they can do so in an environment that they are comfortable with, this publication aims to act as a reference handbook. You will find a comprehensive overview of the securities financing market (main instruments and standard agreements used, history, securities lending and repo market size and features), a description of the various market participants and their motivations, as well as of the main arrangements set up. The guide also discusses a number of significant challenges for the market players: Regulation and taxation, operational efficiency and trans­parency, collateral management, risk versus return. Finally it highlights the importance of appointing a proven specialist to conduct this business. We trust this publication, which also gives detailed information on CACEIS’s securities lending and repo services and contacts, will reply to the numerous questions you may have ■ 

On September 23th, 2010, Pierre Cimino, Managing Director of CACEIS Bank Luxembourg and Fastnet Luxembourg, received the ESR (socially-responsible company) award from Eric Hieronimus Chairman of INDR (Luxembourg’s national institute for sustainable development and corporate social responsibility). The ESR award recognizes for the first time fifteen Luxembourg companies that had successfully met INDR’s labelling criteria. CACEIS in Luxembourg is among the happy few and the only financial institution to fulfil the assessment process. The ESR award acknowledges CACEIS’s contribution to sustainable development ■ 

27-30 September The Eurofi Financial Forum 2010
Brussels
"AIFM implementation and adaptation of UCITS depositary rules"
François Marion, Chief Executive Officer, CACEIS
"EU securities infrastructures in a global context"
Eric Derobert, Group Head of Public Affairs, CACEIS

12-13 October 9th annual meeting - Custodians and Depositaries 2010
Paris
"Outsourcing: Which due diligence and control have to be implemented?"
David Clement, Compliance Manager, CACEIS

8-9 November Fund Distribution Operations & International Transfer Agency Summit (ITAS Asia 2010)
Hong Kong
"How to create local services hub"
Etienne Carmon, Head of Products, CACEIS Bank Luxembourg

22-23 November Wertpapierforum für Deutschland, Osterreich und Schweiz
Vienna
"Challenges & Opportunities of IT-Harmonisation in the Asset Servicing"
Marco Wilms, Head of Business Development, CACEIS, Germany

8-9 December EDHEC-Risk Institutional Days 2010
Monaco
"Regulation and Non-Financial Risks in the European Fund Industry: Should We Manage Non-Financial Risks or Insure Them?"
Jean-Marc Eyssautier, Chief Risk and Compliance Officer, Member of the Executive Committee, CACEIS ■ 

July 2010 Investor Services Journal
"European Custody - Germany"
Christoph Wetzel, Managing Director,
CACEIS Bank Deutschland GmbH

July 2010 Financial Services Research
"T2S for investment funds settlement"
Yveline Herfeld, Head of Transfer Agency,
CACEIS, Luxembourg

July 8th 2010 Agefi Hebdo
"CACEIS industrialises its client reporting"
Franck Delbes, Head of Fund Accounting, CACEIS, France

August 2010 Luxembourg Fund Review  
"Oversight of OTC derivatives : a quest for stronger practices for depositaries."
Christophe Cormet, Senior Legal Advisor; Ana Vasquez, Head of Fund Structuring, Luxembourg

August 2010 Funds Europe
"Asset servicing roundtable - Leading from the back"
Eric Derobert, Group Head of Public Affairs, CACEIS

September 2010 Funds Europe
"Decoupling the Irish funds industry"
Paddy Walsh, Business Development Director, CACEIS, Ireland

September 2010 Funds Europe
"The pressure of safekeeping"
José-Benjamin Longrée, Deputy CEO, CACEIS

September 30th 2010 Agefi Hebdo
"The automatisation of securities lending processing is speeding up"
Gilles Normand, Director of Treasury & Forex, CACEIS; Guy Knepper, Head of Securities Lending, CACEIS; Nathalie Collot, Product Manager, CACEIS ■ 

The Fonds communs de placement à  risques (FCPR), French venture capital funds, are Undertakings for Collective Investment in Transferable Securities (UCITS) featuring specific operational rules. These vehicles’ main purpose is to invest directly or indirectly in the capital of non-listed companies in need of funds. This guide is intended to provide clarification about the specificities of venture capital funds, such as fractional release of capital, the allocation of shares representing a portion of assets, investments in venture capital, overdrafts and guarantees on these investments. For a better understanding, this study report is illustrated with practical cases and accounting schemes ■ 

This document complements CACEIS’s reference guide entitled "A Thorough Understanding of Private Equity", also available for download on our website www.caceis.com

Regulation watch team, CACEIS: Marie-Andrée BONNET, Eliane JACQUET, Joà«lle PREHOST